LES FAGOTTES
Présentation de la marque LES FAGOTTES
Déposée le 11 juillet 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE SAINT DESIRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FAGOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES FAGOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FAGOTTES est expirée depuis le 11 juillet 2022.
CAVE SAINT DESIRAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501396 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509788 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20